J.O. 194 du 21 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 11 juillet 2005 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0501873A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 2005, M. Larcher (Alain) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 7 décembre 2004.